Définition
Selon le dictionnaire Larousse :
- Usurpation du droit de propriété littéraire, artistique, commerciale ou industrielle d'un autre.
- Action d'imiter frauduleusement un objet ayant un caractère public (monnaie, billets de banque…).
- Œuvre, objet qui est l'imitation ou la reproduction frauduleuse d'un autre.
La contrefaçon est :
1- Une violation d'un droit de propriété intellectuelle :
Le but du contrefacteur est de copier habilement le produit original pour ne plus voir de différence avec le produit original. C'est donc une véritable tromperie. De cette manière, il cherche à profiter de la renommée de l'invention d'un autre.
2- Une activité criminelle :
En achetant des produits contrefaits on finance le crime organisé, voire le terrorisme, le grand banditisme et les réseaux mafieux (trafiquants d'armes, de drogue...).
3- Un fléau mondial :
Les produits contrefaisants sont fabriqués en Asie du Sud-est (Chine, Thaïlande, Singapour, Corée du Sud...), autour de la Méditerranée (Maroc, Tunisie, Turquie...), en Russie, et aussi au sein même de l'Union Européenne (Espagne, Pologne, Italie...).
Ils sont ensuite répartis par le biais de réseaux de distribution implantés dans tous les pays ou par internet.
4- Un danger public :
Les produits contrefaits présentent régulièrement un problème de santé publique et de sécurité parce que leur fabrication est souvent effectuée sans respecter les normes de sécurité ou les contrôles de qualité contrairement à la fabrication de l'original contrefait. Lorsqu'il s'agit de pièces mécaniques, de médicaments, de jouets ou de produits cosmétiques contrefaits, les risques que prend l'acheteur par rapport à sa santé et sa sécurité sont donc un réel danger.
La contrefaçon touche tous les domaines de la consommation :
Une grande partie des saisies des douanes sont des contrefaçons de vêtements, d’accessoires de mode (sacs à main, porte-monnaie, lunettes de soleil, chaussures…). Parmi les produits saisis on trouve également des jeux-vidéo, des œuvres musicales, des films, des équipements contrefaits de téléphonie mobile (coques, batteries, etc.), de fausses pièces de rechanges automobiles (pièces de moteur, carrosserie, logos...) et des contrefaçons parfois très dangereuses : équipements électroménagers (robots, radios...), boissons, produits alimentaires, jouets, cosmétiques, dentifrices, stylos, rasoirs, etc.
Pour plus d'informations: Les produits contrefaits
Selon le dictionnaire Larousse :
- Usurpation du droit de propriété littéraire, artistique, commerciale ou industrielle d'un autre.
- Action d'imiter frauduleusement un objet ayant un caractère public (monnaie, billets de banque…).
- Œuvre, objet qui est l'imitation ou la reproduction frauduleuse d'un autre.
La contrefaçon est :
1- Une violation d'un droit de propriété intellectuelle :
Le but du contrefacteur est de copier habilement le produit original pour ne plus voir de différence avec le produit original. C'est donc une véritable tromperie. De cette manière, il cherche à profiter de la renommée de l'invention d'un autre.
2- Une activité criminelle :
En achetant des produits contrefaits on finance le crime organisé, voire le terrorisme, le grand banditisme et les réseaux mafieux (trafiquants d'armes, de drogue...).
3- Un fléau mondial :
Les produits contrefaisants sont fabriqués en Asie du Sud-est (Chine, Thaïlande, Singapour, Corée du Sud...), autour de la Méditerranée (Maroc, Tunisie, Turquie...), en Russie, et aussi au sein même de l'Union Européenne (Espagne, Pologne, Italie...).
Ils sont ensuite répartis par le biais de réseaux de distribution implantés dans tous les pays ou par internet.
4- Un danger public :
Les produits contrefaits présentent régulièrement un problème de santé publique et de sécurité parce que leur fabrication est souvent effectuée sans respecter les normes de sécurité ou les contrôles de qualité contrairement à la fabrication de l'original contrefait. Lorsqu'il s'agit de pièces mécaniques, de médicaments, de jouets ou de produits cosmétiques contrefaits, les risques que prend l'acheteur par rapport à sa santé et sa sécurité sont donc un réel danger.
La contrefaçon touche tous les domaines de la consommation :
Une grande partie des saisies des douanes sont des contrefaçons de vêtements, d’accessoires de mode (sacs à main, porte-monnaie, lunettes de soleil, chaussures…). Parmi les produits saisis on trouve également des jeux-vidéo, des œuvres musicales, des films, des équipements contrefaits de téléphonie mobile (coques, batteries, etc.), de fausses pièces de rechanges automobiles (pièces de moteur, carrosserie, logos...) et des contrefaçons parfois très dangereuses : équipements électroménagers (robots, radios...), boissons, produits alimentaires, jouets, cosmétiques, dentifrices, stylos, rasoirs, etc.
Pour plus d'informations: Les produits contrefaits
La contrefaçon représente :
- 5 à 9 % du commerce mondial
- 12 % du marché mondial du jouet
- 10 % du marché mondial de la parfumerie et des cosmétiques
- 5 à 10 % du marché européen des pièces de rechange automobiles
- un chiffre d'affaires annuel estimé à 500 milliards d’euros
- 5 à 9 % du commerce mondial
- 12 % du marché mondial du jouet
- 10 % du marché mondial de la parfumerie et des cosmétiques
- 5 à 10 % du marché européen des pièces de rechange automobiles
- un chiffre d'affaires annuel estimé à 500 milliards d’euros