Historique
Du temps de l’Antiquité la seule manière de protéger une idée ou une création était de la cacher, l’entourer de mystère ou de la réserver à un cercle de personnes limitées. Pendant cette époque, il était simple de contrefaire des produits d’artisans renommés. La production n’était pas coûteuse et ces "concurrents" pouvaient vendre leurs articles comme s’ils avaient étés fabriqués par des artisans de maître. Aujourd’hui, nous avons plusieurs moyens permettant de protéger les marques et créations : le droit d’auteur, la marque déposée et le modèle déposé. Le droit d'auteur protège les oeuvres littéraires, les créations musicales et graphiques mais aussi les logiciels, les créations de mode etc. De plus, il est possible de protéger sa marque ou des dessins ou un modèle en le déposant auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle).
La contrefaçon est extrêmement ancienne et ses débuts sont vagues. On trouve néanmoins certaines dates clés dans l’histoire. Autrefois, les Romains contrefaisaient le vin grec. Au XIVe siècle, la monnaie était les fèves de cacao à cause de leur difficulté à être produites. Certains en fabriquaient alors déjà de fausses fèves. Lorsque apparurent les billets de banque, certains pays en fabriquaient des faux dans le but d'envahir le marché de l'ennemi. Son économie serait alors affaiblie. De ce fait il ne pourrait plus acheter ou produire de nouvelles armes. C'est une tactique de guerre qui a été utilisée non seulement par la Grande-Bretagne pendant la guerre d’indépendance des Etats-Unis de 1775 à 1783, mais aussi pendant la Seconde Guerre Mondiale. Plus récemment la Corée du Nord a également fabriqué des faux dollars en grande quantité. Cependant, le nombre de contrefaçons de dollars est en légère baisse : maintenant les contrefacteurs de monnaie s’intéressent à l’euro.
Avant même d'être définie, la contrefaçon était déjà punie : au moyen-âge, les coupables de ce genre de crime étaient condamnés à être ébouillantés (pratiqué jusqu’en 1832).
Après le développement des marques, surtout à partir de 1780, les contrefaçons sont apparues. Le terme de contrefaçon n’apparaît réellement qu'en 1789.
Droits de propriété des auteurs en France à partir de 1789 :
1789 : Révolution française et abolition de tous les privilèges mais les droits des auteurs sont reconnus par sept lois révolutionnaires décidées entre 1791 et 1793 (valables seulement jusqu’en 1957).
1791: A partir de 1791 des lois donnent le droit aux auteurs de pièces de théâtre le monopole de représenter leurs oeuvres. Les auteurs détiennent alors les droits durant toute leur vie et pendant cinq ans après la mort de l'auteur leurs héritiers bénéficient des mêmes droits. L'article 2 précise : « Les ouvrages des auteurs morts depuis cinq ans et plus sont une propriété publique ».
1793 : Cette loi accorde désormais à tous les auteurs le droit de « jouir, durant leur vie entière, du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer les ouvrages dans le territoire de la République et d'en céder la propriété en tout ou partie ». Leurs droits sont étendus jusqu'à dix ans après leur mort.
1866 : La loi du 14 juillet 1866 allonge la durée des droits d'auteurs jusqu'à cinquante ans après la mort de l'auteur.
En 1957 et 1985 les droits d'auteur ont été élargis par des lois successives pour donner naissance en 1992 au Code de la propriété intellectuelle.
Effets de la mondialisation et d'internet
A partir de 1980, les contrefaçons ont été facilitées par la mondialisation, c'est-à-dire les échanges croissants entre pays grâce à l’ouverture des frontières et des marchés. Le trafic de stupéfiants a connu des évolutions significatives dues, elles aussi, au développement des échanges commerciaux internationaux, aux avancées technologiques et logistiques. Mais l’ampleur de ces actes illégaux s’est surtout aggravée avec l'apparition de l'internet. Depuis l’apparition d’internet les contrefacteurs ont un terrain de vente mondial. Avant internet, les gens devaient se déplacer pour acheter des contrefaçons, le plus souvent sur des marchés connus pour cela ou lors de voyages en Asie. Depuis l'apparition d'internet et le développement de l'économie numérique les contrefacteurs peuvent facilement vendre à des consommateurs dans le monde entier. Les clients sont souvent attirés par le prix faible et peuvent même ignorer qu'il s'agit de sites de ventes de produits contrefaits. La contrefaçon atteint désormais tous les domaines, principalement les produits de grande consommation et les médicaments.
La contrefaçon dans le monde ne cesse d’augmenter (20% par an) : 5,5 milliards de $ US en 1982 à plus de 500 milliards en 2005. La Chine apparaît largement comme le premier exportateur de produits contrefaits et le sud-est asiatique en est le plus gros fournisseur. Aujourd’hui la contrefaçon est par ailleurs extrêmement utilisée par les terroristes et très strictement sanctionnée.
Du temps de l’Antiquité la seule manière de protéger une idée ou une création était de la cacher, l’entourer de mystère ou de la réserver à un cercle de personnes limitées. Pendant cette époque, il était simple de contrefaire des produits d’artisans renommés. La production n’était pas coûteuse et ces "concurrents" pouvaient vendre leurs articles comme s’ils avaient étés fabriqués par des artisans de maître. Aujourd’hui, nous avons plusieurs moyens permettant de protéger les marques et créations : le droit d’auteur, la marque déposée et le modèle déposé. Le droit d'auteur protège les oeuvres littéraires, les créations musicales et graphiques mais aussi les logiciels, les créations de mode etc. De plus, il est possible de protéger sa marque ou des dessins ou un modèle en le déposant auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle).
La contrefaçon est extrêmement ancienne et ses débuts sont vagues. On trouve néanmoins certaines dates clés dans l’histoire. Autrefois, les Romains contrefaisaient le vin grec. Au XIVe siècle, la monnaie était les fèves de cacao à cause de leur difficulté à être produites. Certains en fabriquaient alors déjà de fausses fèves. Lorsque apparurent les billets de banque, certains pays en fabriquaient des faux dans le but d'envahir le marché de l'ennemi. Son économie serait alors affaiblie. De ce fait il ne pourrait plus acheter ou produire de nouvelles armes. C'est une tactique de guerre qui a été utilisée non seulement par la Grande-Bretagne pendant la guerre d’indépendance des Etats-Unis de 1775 à 1783, mais aussi pendant la Seconde Guerre Mondiale. Plus récemment la Corée du Nord a également fabriqué des faux dollars en grande quantité. Cependant, le nombre de contrefaçons de dollars est en légère baisse : maintenant les contrefacteurs de monnaie s’intéressent à l’euro.
Avant même d'être définie, la contrefaçon était déjà punie : au moyen-âge, les coupables de ce genre de crime étaient condamnés à être ébouillantés (pratiqué jusqu’en 1832).
Après le développement des marques, surtout à partir de 1780, les contrefaçons sont apparues. Le terme de contrefaçon n’apparaît réellement qu'en 1789.
Droits de propriété des auteurs en France à partir de 1789 :
1789 : Révolution française et abolition de tous les privilèges mais les droits des auteurs sont reconnus par sept lois révolutionnaires décidées entre 1791 et 1793 (valables seulement jusqu’en 1957).
1791: A partir de 1791 des lois donnent le droit aux auteurs de pièces de théâtre le monopole de représenter leurs oeuvres. Les auteurs détiennent alors les droits durant toute leur vie et pendant cinq ans après la mort de l'auteur leurs héritiers bénéficient des mêmes droits. L'article 2 précise : « Les ouvrages des auteurs morts depuis cinq ans et plus sont une propriété publique ».
1793 : Cette loi accorde désormais à tous les auteurs le droit de « jouir, durant leur vie entière, du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer les ouvrages dans le territoire de la République et d'en céder la propriété en tout ou partie ». Leurs droits sont étendus jusqu'à dix ans après leur mort.
1866 : La loi du 14 juillet 1866 allonge la durée des droits d'auteurs jusqu'à cinquante ans après la mort de l'auteur.
En 1957 et 1985 les droits d'auteur ont été élargis par des lois successives pour donner naissance en 1992 au Code de la propriété intellectuelle.
Effets de la mondialisation et d'internet
A partir de 1980, les contrefaçons ont été facilitées par la mondialisation, c'est-à-dire les échanges croissants entre pays grâce à l’ouverture des frontières et des marchés. Le trafic de stupéfiants a connu des évolutions significatives dues, elles aussi, au développement des échanges commerciaux internationaux, aux avancées technologiques et logistiques. Mais l’ampleur de ces actes illégaux s’est surtout aggravée avec l'apparition de l'internet. Depuis l’apparition d’internet les contrefacteurs ont un terrain de vente mondial. Avant internet, les gens devaient se déplacer pour acheter des contrefaçons, le plus souvent sur des marchés connus pour cela ou lors de voyages en Asie. Depuis l'apparition d'internet et le développement de l'économie numérique les contrefacteurs peuvent facilement vendre à des consommateurs dans le monde entier. Les clients sont souvent attirés par le prix faible et peuvent même ignorer qu'il s'agit de sites de ventes de produits contrefaits. La contrefaçon atteint désormais tous les domaines, principalement les produits de grande consommation et les médicaments.
La contrefaçon dans le monde ne cesse d’augmenter (20% par an) : 5,5 milliards de $ US en 1982 à plus de 500 milliards en 2005. La Chine apparaît largement comme le premier exportateur de produits contrefaits et le sud-est asiatique en est le plus gros fournisseur. Aujourd’hui la contrefaçon est par ailleurs extrêmement utilisée par les terroristes et très strictement sanctionnée.